Règlement de l’activité de futsal

Titre I - Objet

Le présent règlement régit l’organisation, la pratique et la promotion du futsal au sein de l’ASBL “Le Comité Kurde” (LCK). L’ASBL s’engage à respecter les dispositions statutaires et règlementaires de la L.F.F.S. et de l’A.B.F.S.

Toute personne souhaitant participer aux activités de futsal doit être membre effectif ou membre adhérent de l’ASBL.
L’inscription est validée après :
- le paiement de la cotisation annuelle ;
- le paiement de la participation spécifique futsal (si applicable) ;
- la remise du formulaire d’inscription signé.
Les mineurs doivent présenter une autorisation parentale.
Il n’y a pas d’âge minimum pour participer aux activités de futsal. Les mineurs doivent toutefois être accompagnés d’un responsable légal ou disposer d’une autorisation parentale.
Un certificat médical de non-contre-indication à la pratique du futsal peut être demandé.

Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Conseil d’administration.
Les frais de location de salle, d’arbitrage et de matériel sont pris en charge par l’ASBL.

Les horaires des entraînements et matchs sont fixés par le responsable de l’activité et communiqués au minimum une semaine à l’avance.
Les séances ont lieu dans les installations sportives réservées par l’ASBL.
En cas de modification exceptionnelle, les participants sont informés par voie électronique.

Les parties se jouent selon les règles officielles de la FIFA pour le futsal, adaptées aux conditions locales.
Composition des équipes :
- 5 joueurs par équipe (1 gardien + 4 joueurs de champ) ;
Durée des matchs :
- 2 x 20 minutes (temps mort de 10 minutes entre les mi-temps) ;
- pauses supplémentaires en cas de chaleur.
Les fautes et comportements antisportifs sont sanctionnés selon le tableau des sanctions prévu à l’article 22.

Les joueurs doivent porter des vêtements de sport appropriés et des chaussettes de futsal, fournis par l’ASBL.

Les vêtements fournis par l’ASBL sont lavés par chaque participant et doivent être restitués en bon état. En cas de détérioration ou de non-restitution, un montant défini par le Conseil d’administration devra être payé pour racheter des vêtements neufs.
Les chaussures de salle (non marquantes) sont obligatoires.
Les protège-tibias sont fortement recommandés.
Le gilet de gardien est fourni par l’ASBL.
Tout objet dangereux (bijoux, montres, etc.) doit être retiré avant le match.

Tout participant doit adopter un comportement sportif et respectueux envers les autres joueurs, l’arbitre et les spectateurs.
Sanctions graduelles :
- avertissement oral ;
- exclusion temporaire pour le reste de la séance ;
- exclusion pour une ou plusieurs séances ;
- exclusion définitive de l’activité (sur décision du Conseil d’administration).
Tout comportement violent, insultant ou discriminatoire entraîne automatiquement une convocation devant le Conseil d’administration.
Les décisions disciplinaires peuvent faire l’objet d’un recours auprès de l’Assemblée générale.

Les participants pratiquent le futsal sous leur propre responsabilité. L’ASBL met en œuvre les mesures raisonnables de prévention et de sécurité mais ne saurait être tenue responsable des dommages corporels ou matériels survenant lors de la pratique, sauf en cas de faute ou de négligence prouvée de sa part ou de ses préposés.
Chaque participant doit disposer d’une assurance responsabilité civile personnelle.
L’ASBL souscrit une assurance RC pour ses activités.

Une trousse de premiers secours est présente lors de chaque séance.
En cas d’accident, les premiers secours sont administrés et les secours externes sont appelés si nécessaire.
Les coordonnées des services d’urgence sont affichées dans le lieu de pratique.
Tout accident doit être signalé au responsable de l’activité dans les 24 heures.

L’ASBL peut organiser des tournois internes ou participer à des compétitions externes.
Les modalités d’inscription et de participation aux compétitions sont fixées par le responsable de l’activité.
Les sélectionnés pour une compétition représentent l’ASBL et s’engagent à respecter ce règlement.

Les matchs, entraînements et événements peuvent faire l’objet de captations photographiques et vidéo à des fins de communication et de promotion de l’ASBL. La participation à ces activités est subordonnée à la signature préalable d’un formulaire de consentement relatif au droit à l’image, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Le retrait du consentement peut être exercé à tout moment par notification écrite au Conseil d’administration, sans effet rétroactif sur les publications déjà réalisées de bonne foi. Les images de mineurs ne peuvent être captées et diffusées qu’avec le consentement écrit de leur représentant légal.

La pratique du futsal au sein de l’ASBL repose sur le respect mutuel, la fraternité et le dépassement de soi. Le score est secondaire par rapport à l’esprit sportif.
En s’inscrivant, chaque joueur s’engage à :
- Respecter scrupuleusement les décisions de l’arbitre ou du responsable de séance, sans contestation.
- Respecter ses partenaires, ses adversaires ainsi que le public.
- Refuser toute forme de violence physique ou verbale, de racisme, de xénophobie ou de discrimination.
- Faire preuve de loyauté : ne pas chercher à gagner par la tricherie ou la simulation.
Le sport étant un vecteur d’intégration, les joueurs s’engagent à favoriser l’accueil des nouveaux membres, quel que soit leur niveau technique, et à promouvoir le dialogue interculturel sur le terrain.
Tout manquement grave aux valeurs de fair-play définies ci-dessus pourra faire l’objet d’une procédure disciplinaire conformément au Titre VII du présent règlement, même en l’absence de faute technique de jeu.

Un responsable d’activité est désigné par le Conseil d’administration.
Le responsable :
- organise les séances et matches ;
- assure le respect du présent règlement ;
- fait le lien avec le Conseil d’administration ;
- gère les éventuels conflits.
En cas d’absence, le responsable désigne un remplaçant.